Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXATIME
ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS AFA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93490325
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2023

Présentation de la marque EXATIME

Déposée le 28 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS AFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXATIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS AFA domicilié(e) 132 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 090 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France.

La marque EXATIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXATIME est expirée depuis le 28 octobre 2023.

ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS AFA a également déposé les autres marques suivantes : SEMAINIER PRATIC , VISUEL , FORUM , TEMPOREL


ATELIERS DE FABRICATION D'AGENDAS AFA, société à responsabilité limitée - 132 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 582090452


SCHMIT CHRETIEN - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2249165 - Publication au BOPI 2003-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Inscription le 17 novembre 2009 - Concession de licence n°510103 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2533605 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-24

Papeterie, agendas, agendas modulaires, éphémérides, répertoires, registres, cahiers, carnets, chemises pour documents, albums, calendriers, almanachs, catalogues, classeurs, manuels, pince-notés, artilces pour reliures